Mali

Agreement Between the Government of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and the Government of the Republic of Mali Concerning Certain Commercial Debts (The United Kingdom/Mali Debt Agreement No. 3 (1992))

Code des investissements

Economic and technical assistance

Code du mariage et de la tutelle

Lois promulguées du 12 mai 2010 au 28 décembre 2010

Où en est le plan quinquennal, première campagne 1961-1962

CSLP final

Amnistie & grâce amnistiante

African Court on Human and Peoples' Rights

Code electoral du Mali

Recueil des codes et textes usuels de la République du Mali, 1959-1992

Manuel pratique de l'administration territoriale et communale

Constitution de la Republique du Mali

Republic of Mali, final PRSP, Poverty reduction strategy paper

La decentralisation

Nouveau code des personnes et de la famille du Mali

Recueil des textes portant statuts particuliers des fonctionnaires

Code de la route

Decret no 95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant Code des marchés publics

Recueil des textes législatifs et règlementaires concernant le code du travail

Programme régional prioritaire d'investissements en matière de population (PRPIP), 2004-2008

Livre d'Or du Cinquantenaire de l'Indépendance du Mali

Code de commerce

Ordonnance 46 bis portant règlement financier en République du Mali

Recueil de textes legislatifs et reglementaires relatifs a la protection de l'environnement, aux pollutions et nuisances, a la gestion des ressources fauniques et piscicoles et a la gestion des ressources forestieres

Rapport circonstancie sur les evenements de 2012

Region de Sikasso (3eme region)

Constitution

Civil aviation

Les conditions d'achat et d'exportation d'or au Mali

Nuuygal sariyaaji Mali

Rapport au gouvernement de la République du Mali sur le développement du mouvement coopératif

La justice en République du Mali

Loi no. 87 - 31/ANRM du 29 août 1987 fixant le régime général des obligations

Bilan d'exécution du plan quinquennal de développement économique et social, 1981-1985, au 31 décembre 1985

Loi no 01-075/du 18 juillet 2001 portant Code des douanes

Cultural property

ECONOMIE ET PLAN DE DEVELOPPEMENT

Charte des médias pour le respect de l'image et les droits des femmes a l'information et a l'expression au Mali

Cadre stratégique pour la croissance et la réduction de la pauvreté, CSCRP 2012-2017