Joseph Cambon
1756 – 1820
Books
- Rapports de la Commission des finances
- Rapport sur les pensions dites ecclésiastiques fait par ... au nom du Comité de finances
- Rapport sur les moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation & sur la création d'une loterie
- Rapport et projet de décret sur le demi-droit d'enregistrement en sus qui est dû par les héritiers des défenseurs de la patrie
- Projet de décret relatif au recouvrement & comptabilité de l'emprunt forcé
- Discours au sujet du compte de l'argenterie des églises, prononcé par le citoyen Cambon, à la séance du 12 brumaire an III
- Rapport sur l'e tat de la Re publique a l'e poque de la cre ation du Comite de salut public, sur sa situation actuelle et pre cis des ope rations du Comite
- Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de l'ordinaire des finances, par M. Cambon, a la se ance du 9 novembre 1791, sur les moyens a prendre pour e tablir des caisses d'e change des assignats de cinq livres dans les districts
- Rapports de la Commission de finances et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé, suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé
- Lettres de Cambon et autres envoyés de la ville de Montpellier (Allut, Coulomb, Albisson, Estorc) de 1789 à 1792
- Rapport sur diverses réclamations qui ont été faites au sujet des lois des 23 floréal et 8 messidor dernier sur la dette viagère
- Rapport et projet de décret sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre
- Rapport et projet de de cret, sur la conduite a tenir & les pouvoirs a donner aux ge ne raux franc ʹois charge s de l'expe dition de la Hollande
- Lettre e crite de Versailles par M. Cambon fils ai ne , a son fre re a Bordeaux, au sujet de la constitution nationale, du 4 aou t 1789
- Rapport et projet de décret sur la conduite des généraux français dans les pays occupés par les armées de la République présentés au nom des Comités des finances, militaire et diplomatique
- Projet de décret relatif aux assignats démonétisés
- Rapport sur le compte des recettes & dépenses de la nation depuis le premier mai 1789 jusqu'au premier septembre 1793 qui a été présenté par les commissaires de la Trésorerie nationale
- Rapport et projet de décret sur la comptabilité des divers bons fournis en paiement des contributions
- Projet de décret relatif à la comptabilité des récépissés de contributions acquittées en grains, en exécution des lois des 11 janvier & 23 août 1793 (vieux style)
- Rapports de la Commission des finances, et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt force
- Rapport et projet de de cret, sur les sous pour livre additionnels, & sur la comptabilite des receveurs de district
- Rapport et projet de décret sur la conduite à tenir et les pouvoirs à donner aux généraux françois chargés de l'expédition de la Hollande présentés par ...
- Tableau des besoins et des ressources de la nation, présenté a l'Assemblée nationale, séance du 3 avril 1792
- Rapport sur des réclamations qui ont été faites sur les diverses dispositions de la loi du 24 août 1793, concernant la dette consolidée
- Rapport et projet de décret pour régler le mode de liquidation des délégations ou effets au porteur, dont le gage repose sur les rentes viagères dues par la République & le paiement des arrérages dus
- Projet de décret pour une nouvelle création d'assignats de 800 millions, présenté par Cambon, au nom du Comité des finances
- Libe ration de l'e tat concilie e avec le soulagement des peuples, ou, Projet d'un citoyen, de die au Tiers-e tat
- Opinion du citoyen Cambon sur l'organisation des comite s, et sur les pouvoirs qui doivent leur e tre attribue s.
- Rapport sur les pensions dites ecclésiastiques
- Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats
- Projet de décret sur les créances payables en pays étrangers, présenté par Cambon, député par le département de l'Hérault, au nom de la Commission des finances
- Mesures générales pour prohiber la vente du numéraire & pour augmenter & favoriser la circulation des assignats
- Projet de de cret, pour de fendre la vente, cession, ne gociation ou transport des titres actuels constatant les cre ances non viage res sur la nation, a compter du premier octobre prochain
- Rapporto sulle pensioni dette ecclesiastiche
- Résumé des diverses opinions présentées à la Convention nationale sur le projet du Comité des finances pour accélérer le retirement des assignats
- Rapport pour faire payer la dette consolidée dans les caisses de district ou chez le payeur en Suisse
- Rapport et projet de décret sur les fonds de supplément à mettre à la disposition du commissaire national près la caisse de l'extraordinaire pour le paiement des commis surnuméraires
- Projet de décret pour démonétiser les monnoies d'or & d'argent, régler leur emploi, & obliger les possesseurs des monnoies & matières d'or & d'argent, d'en faire leur déclaration
- Rapport fait a la Convention nationale, dans la se ance du Ier. frimaire de la deuxie me anne e re publicaine, au nom de la Commission des finances, des Comite s des domaines, de le gislation et des finances, re unis, sur les domaines alie ne s
- Projet de de cret concernant les billets au porteur
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